Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Adhésion au contrat collectif d'assurance Prévoyance	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon Annule et remplace celles enregistrées en Préfecture le 19/07/2024 et le 24/07/2024 suite à des erreurs matérielles de saisie	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Convention de partenariat pour la gestion des sites de pratique d'eau-vive et de randonnée aquatique sur le moyen Verdon avec la commune de Castellane	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Remboursement frais de déplacement	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Renouvellement des conventions financières d’animation des sites Natura 2000 par le PNR du Verdon Annule et remplace celle enregistrée en Préfecture le 19/07/2024 suite à une erreur matérielle de saisie	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Commission départementale nature paysages et sites (CDNPS) - formation spécialisée « sites et paysages	18/07/2024	Télécharger
Déliberations	Réponse à l’appel à projet « plantons des haies » DU plan de relance : accompagnement à l’implantation de haies et d’alignements d’arbres intraparcellaires (agroforesterie)	20/06/2024	Télécharger
Déliberations	Convention de partenariat multipartite pour l’utilisation des sites de pratique eau-vive et de randonnée aquatique sur le Moyen Verdon	20/06/2024	Télécharger
Déliberations	Désignation d’un représentant du Parc aux instances / gouvernance de Vélo Loisir Provence	20/06/2024	Télécharger