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 Accueil   09 décembre 2025

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque situé sur les communes de Montagnac-Montpezat et d’Allemagne-en-Provence 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Convention d’assistance pour la délivrance d’autorisations d’occupations temporaires du domaine public avec la commune de Saint Julien du Verdon 09/10/2024 Télécharger
Déliberations Modification de la composition de la CAO 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Expérimentation CFU 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Budget GEMAPI 2024 - DM 1 03/10/2024 Télécharger
Déliberations NAVETTE 2024 - DM 1 03/10/2024 Télécharger
Déliberations DM 1 budgets Régie et Parkings 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Règlement intérieur du conseil scientifique du Parc naturel régional du Verdon 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un poste de responsable des ressources humaines et modification du tableau des emplois et des effectifs 03/10/2024 Télécharger
Déliberations Modification de la composition du Conseil d’exploitation de la Régie d’aménagement et de gestion des sites naturels fréquentés du Verdon 03/10/2024 Télécharger




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