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 Accueil   08 octobre 2026

Actes et délibérations - SM Parc Naturel du Verdon

SM Parc Naturel du Verdon vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Règlement intérieur du syndicat mixte 23/09/2026 Télécharger
Déliberations création d'un poste de charge de projet animation grand site 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat 2027-2032 avec la SCP 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Modification de la délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Budget principal 2026 - DM 1 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Composition du conseil d'exploitation de la régie 23/09/2026 Télécharger
Déliberations RBF 23/09/2026 Télécharger
Déliberations Avis sur le projet d'arrêté de document cadre du département du Var 16/07/2026 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués pour représenter le PNR Verdon auprès des différentes instances et associations - complément à la délibération du 18/06/2026 16/07/2026 Télécharger
Déliberations Convention avec la commune d'Aiguines pour la restauration de l'aqueduc de la source des mines phase 2 : travaux et valorisation 16/07/2026 Télécharger




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